Lignes directrices pour les rassemblements

Les rassemblements personnels (par exemple, de grandes familles qui reçoivent des visiteurs ou qui jouent au frisbee dans le parc) peuvent comprendre jusqu’à 20 personnes à l’intérieur et à l’extérieur. Dans la mesure du possible, ces personnes devraient toujours être les mêmes et l’éloignement physique devrait être pratiqué.

Pour les rassemblements organisés (par exemple, les messes, les activités récréatives et sportives, les camps de jour, les événements, y compris les festivals, les mariages, les funérailles, les enterrements et les cérémonies de remises de diplômes), il peut y avoir 50 personnes à l’intérieur ou à l’extérieur appartenant à différents ménages sur une propriété privée et/ou à une entreprise ou une organisation, sous ces conditions :

  • Le rassemblement organisé doit être organisé par une entreprise ou un organisme, peu importe où il se déroule.
  • Un plan opérationnel décrivant les mesures qui seront prises pour atténuer la transmission de la COVID-19 est en place et est respecté.
  • L’éloignement physique de deux mètres (6 pieds) est maintenu entre les personnes qui ne font pas partie du même ménage.
  • Le partage de l’équipement se fait de façon limitée entre individus de différents ménages, en prenant les précautions nécessaires.
  • Des cohortes additionnelles d’un maximum de 50 personnes, chaque cohorte étant tenue séparée conformément aux lignes directrices pour les rassemblements multiples, sont permises à condition d’en avoir eu l’approbation préalable du Bureau du médecin hygiéniste en chef.
    • Les mariages et les funérailles seront autorisés avec un maximum de 150 personnes, par cohortes de 50, organisés par une entreprise ou une organisation.
    • Si vous possédez une installation multifonctionnelle, veuillez communiquer avec envhealth@ihis.org pour discuter.
  • Des événements pour des occasions spéciales (mariages dans une cour, fêtes prénatales, etc.) peuvent être organisés par un particulier qui n’est ni une entreprise ni un organisme avec un maximum de 50 personnes. L’éloignement physique entre les ménages ou les groupes de contacts étroits doit être en place et un plan opérationnel doit être soumis au Bureau du médecin hygiéniste en chef pour examen. Aucune cohorte additionnelle n’est permise pour les événements liés à des occasions spéciales organisés par des individus.
  • Voir ci-dessous pour plus de renseignements sur les rassemblements aux mariages et aux funérailles.
  • Voir ci-dessous pour plus de renseignements sur les responsabilités des entreprises et des organisations.
  • Voir ci-dessous pour plus de renseignements sur les événements pour des occasions spéciales.

Lignes directrices générales pour les rassemblements personnels et organisés :

  • L’éloignement physique avec les gens qui ne font pas partie du même ménage que soi doit être appliqué, même si on porte un masque non médical.
  • Le port du masque non médical est requis dans les espaces publics intérieurs, y compris lors de rassemblements, mais certaines exceptions s’appliquent.
  • Il faut faire preuve de jugement lorsqu’on participe à un rassemblement ou en organise un.
  • Les hôtes/organisateurs doivent s’assurer que les individus peuvent respecter l’éloignement physique et prendre les mesures qui s’imposent s’il y a consommation d’alcool et de cannabis.
  • Utilisez la technologie virtuelle, les vidéos ou les téléconférences pour communiquer à partir de la maison dans la mesure du possible.
  • Prenez des précautions supplémentaires si vous faites partie des groupes à risque, surtout les personnes qui sont âgées de 65 ans ou plus, qui sont immunodéficientes ou qui ont un problème de santé sous-jacent, ou si vous organisez un rassemblement où des gens qui font partie des groupes à risque seront présents.
  • Il faut réduire au minimum les cris d’encouragement, les sifflements, le chant et toute autre forme de forte vocalisation non essentielle lorsque les gens sont près les uns des autres. Si l’on pense que ce type d’activité est important pour le rassemblement ou inévitable (par exemple, les cris d’encouragement lors d’un événement sportif), il est recommandé d’augmenter l’éloignement physique entre les membres de différents ménages à 3,5 m (12 pi). Si ce n’est pas possible, l’éloignement physique de 2 m devrait être maintenu et le port du masque non médical est fortement recommandé. Les masques non médicaux sont obligatoires dans les espaces publics intérieurs, avec quelques exceptions : voir les lignes directrices sur le port de masques non médicaux dans la communauté
  • Limitez le partage d’équipement entre membres de différents ménages (par exemple, ballon de soccer, équipement de terrain de jeu extérieur). Si certains articles sont partagés, il faut assurer que les mains soient lavées, que les personnes qui participent ne sont pas malades et que les articles partagés sont désinfectés régulièrement.
  • Il faut éviter la réutilisation d’articles qui ne peuvent pas facilement être nettoyés ou désinfectés.
  • Les personnes de différents ménages peuvent covoiturer ou partager le même véhicule. S’il est impossible de pratiquer l’éloignement physique, portez un masque non médical et déployez tous les efforts possibles pour maintenir une certaine distance entre les passagers, par exemple en limitant le nombre de personnes à bord du véhicule.
  • Les pistes de danse sont interdites, avec quelques exceptions limitées pour les mariages (voir ci-dessous). Remarque : les cours de danse sont autorisés selon les lignes directrices pour les sports d’équipe et les activités récréatives organisées.
  • Un plan opérationnel n’est pas nécessaire pour les rassemblements personnels lorsque le nombre de personnes y participant tombe dans la limite des rassemblements personnels. Si le rassemblement est organisé par une entreprise, un service ou une organisation, un plan opérationnel est requis.

Ces lignes directrices ne s’appliquent pas aux groupes suivants :

Rassemblements personnels – autres points à considérer

Un rassemblement personnel est un rassemblement de personnes de différents ménages qui n’est pas organisé par une entreprise ou une organisation reconnue. Les rassemblements personnels peuvent inclure un maximum de 20 personnes.

Ces recommandations s’appliquent à tout rassemblement personnel dans un domicile privé ou dans un espace public.

  • Ne recevez pas de visiteurs si un membre de votre ménage est en auto-isolement ou a des symptômes de la COVID-19.
  • Assurez-vous que toute personne qui se présente chez vous n’est pas en auto-isolement et n’a pas de symptômes de la COVID-19.
  • Ne participez pas à un rassemblement si vous êtes malade ou en auto-isolement.
  • Nettoyez et désinfectez les surfaces que l’on touche souvent dans les espaces partagés comme la salle de bain, la cuisine et le salon avant et après un rassemblement.
  • Assurez-vous que les visiteurs ont accès à un désinfectant pour les mains qui contient de 60 à 80 % d’alcool ou qu’ils ont la possibilité de se laver les mains souvent avec de l’eau et du savon pendant au moins 20 secondes.
  • Si vous mangez ensemble, ne servez pas de nourriture sous forme de buffet et ne partagez aucun ustensile.
  • Évitez ou modifiez les activités dans lesquelles il y a du contact physique.
  • Tenez un journal d’interactions pour surveiller votre situation et pour faciliter le dépistage des personnes avec qui vous êtes entrées en contact si jamais un cas de COVID-19 était détecté.

Aires communes partagées des immeubles d’appartements ou des condominiums

  • Respectez les limites imposées aux rassemblements (voir plus haut) pour chaque aire commune distincte.
  • Une aire commune comprend tout espace identifié comme lieu de rassemblement commun à des fins de socialisation ou de loisirs, comme entre autres les salles de jeu et les salles de télévision et les aires de pique-nique extérieures.
  • Les aires communes intérieures ne doivent être ouvertes que si les limites imposées aux rassemblements intérieurs peuvent être maintenues et si l’espace peut être assaini entre chaque utilisation. Si cela n’est pas possible, les aires communes intérieures doivent rester fermées.
  • Les rassemblements ne peuvent pas avoir lieu dans les couloirs, les escaliers, les entrées, les buanderies et n’importe quelle autre aire et pièce de passage ou utilitaire.

Grands espaces récréatifs extérieurs partagés comme les sentiers, les parcs et les plages

  • Chaque groupe de personnes doit respecter les limites imposées aux rassemblements extérieurs.
  • Évitez de vous regrouper avec d’autres personnes ou groupes si le nombre total de personnes dépasse ainsi les limites mentionnées.
  • Si vous rencontrez d’autres personnes ou groupes dans le cours de vos activités, pratiquez l’éloignement physique en tout temps.

Rassemblements organisés – autres points à considérer

Un rassemblement organisé est tout rassemblement de plus de 20 personnes qui est organisé par une entreprise ou une organisation. Les rassemblements organisés peuvent inclure jusqu’à 50 personnes, ou plus de 50 personnes si les gens sont regroupés en cohortes de 50 conformément aux lignes directrices pour les rassemblements multiples.

Ces renseignements s’appliquent à tout rassemblement organisé tenu à un domicile privé, dans un espace public ou dans une entreprise ou un établissement :

  • Élaborez et suivez un plan opérationnel qui précise les méthodes utilisées pour prévenir la transmission de la maladie.
  • Prenez toutes les mesures raisonnables pour veiller à l’éloignement physique (y compris les organisateurs et les membres du public) d’une distance de deux mètres (six pieds) entre chaque personne.
  • Prenez toutes les mesures raisonnables pour empêcher les organisateurs et les participants qui sont tenus de s’auto-isoler de se présenter dans les lieux de travail ou autres espaces de rassemblement.
  • Élaborez et appliquez une politique d’exclusion afin que les organisateurs et les participants symptomatiques soient immédiatement exclus des activités.
  • Veillez à nettoyer et à désinfecter en profondeur les aires et les surfaces communes.
  • Assurez-vous qu’il y a des postes de lavage des mains ou des produits désinfectants pour les mains à la disposition de tous.
  • Là où il y a des toilettes :
    • assurez-vous qu’il y ait des postes de lavage des mains ou des produits de désinfection des mains et qu’ils soient réapprovisionnés au besoin;
    • veillez à nettoyer et à désinfecter souvent les lieux tout au long du rassemblement;
    • envisagez de limiter le nombre de cabines et d’urinoirs disponibles pour éviter qu’il y ait trop de personnes en même temps dans les toilettes.
  • Le nombre de personnes qui pourront se rassembler inclut les participants, les bénévoles et les spectateurs qui seront présents ou se trouveront près du rassemblement. Le personnel rémunéré n’en fait pas partie – dans les limites raisonnables.
  • Le nombre maximal de personnes/clients par table/aire de places assises est de 20. Les participants ne peuvent être assis qu’avec leur groupe (lorsqu’un groupe est composé de membres d’un ménage et d’autres personnes de leur choix). Les places assises aux tables/aires doivent être aussi éloignées que possible. De plus, les personnes se trouvant à une table/aire de places assises ne devraient pas changer au cours de l’événement.
    • La possibilité d’être assis à moins de six pieds de distance ne devrait pas être offerte aux gens qui ne font pas partie d’un même cercle rapproché de contacts. Il n’est pas approprié que les organisateurs demandent aux gens de s’asseoir ensemble sans distanciation physique sauf comme décrit ci-dessus. Plus précisément, pour les réunions et les activités de bureau, il faut maintenir l’éloignement physique entre les employés.
    • Pour les rassemblements dans les lieux publics intérieurs, les masques non médicaux sont requis, sauf exception. Pour les rassemblements organisés dans tout autre lieu, si la distance physique ne peut être maintenue entre les personnes de différents ménages, il est fortement recommandé de porter un masque non médical.
  • L’éloignement physique (2 mètres/6 pieds) doit être maintenu entre les participants assis à différentes tables/aires de places assises.
  • Il est recommandé de désigner des endroits où les participants peuvent s’asseoir ou se tenir debout et de désigner des voies que les gens peuvent emprunter pour se déplacer lors de rassemblements. Les réceptions debout où les gens peuvent circuler librement sont déconseillées puisqu’il y est difficile de maintenir l’éloignement physique.
  • Aller saluer des gens dans une aire de places assises/avec des tables n’est pas recommandé.
  • Les établissements (intérieurs ou extérieurs) ayant plus d’une salle ou de grands espaces pouvant accueillir plus d’un rassemblement à la fois ont le droit de tenir plus d’un rassemblement – avec au maximum un total de 200 personnes – si :
    • les groupes de 50 personnes restent séparés
    • les lignes directrices pour les rassemblements multiples sont suivies. L’approbation au préalable d’un plan opérationnel pour la tenue de rassemblements multiples de 50 personnes ou plus est essentielle.
    • Les établissements qui peuvent démontrer qu’ils ont des entrées, des sorties et des salles de bains séparées pour accueillir plus de 200 personnes dans des cohortes additionnelles seront évalués au cas par cas.
    • Si vous possédez une installation multifonctionnelle, veuillez communiquer avec envhealth@ihis.org pour discuter.
  • Lorsque la nourriture est partagée :
    • N’ayez pas recours à un buffet libre-service et ne partagez pas d’ustensiles.
    • Les établissements de services alimentaires titulaires d’un permis doivent servir la nourriture et les boissons en suivant les lignes directrices à cet effet.
    • Lors de rassemblements privés ne détenant aucun permis :
      • Il est fortement recommandé d’offrir le service à la table.
      • Veillez à ce que toute personne qui prépare ou qui sert de la nourriture pratique l’hygiène des mains avant et après l’activité.
      • Il est permis de servir un buffet, tant que :
        • la personne servant la nourriture du buffet porte un masque non médical, pratique fréquemment l’hygiène des mains et se soumet au dépistage des symptômes de la COVID-19;
        • les personnes faisant la queue se tiennent à six pieds de la nourriture (sinon, veiller à ce qu’il y ait une vitre hygiénique en place ou que les aliments soient emballés);
        • la queue est à six pieds de toute autre personne assise ou participant d’une façon quelconque au rassemblement;
        • l’achalandage et le contact entre les gens sont minimisés près du buffet servi (p. ex., un groupe ou une table à la fois);
        • les personnes qui sont servies portent un masque non médical.
    • Il est permis d’avoir des stations d’aliments ou de boissons sans alcool en libre-service, tant que :
      • les produits alimentaires sont emballés individuellement;
      • des postes de lavage des mains ou des désinfectants à base d’alcool sont installés à proximité des stations;
      • des affiches sont bien en vue aux stations libre-service pour rappeler aux gens de se laver/désinfecter les mains avant de toucher les aliments, les boissons ou tout autre article, et de garder une distance de deux mètres les uns des autres;
      • toutes les surfaces souvent touchées sont nettoyées et désinfectées régulièrement;
      • l’achalandage est minimisé (p. ex., un groupe ou une table à la fois);
      • les personnes qui se servent portent un masque non médical;
      • les manches des ustensiles individuels sont tournés vers l’extérieur de façon à ce que les gens ne touchent pas la partie avec laquelle on mange.
  • Les rassemblements où les personnes passent la nuit (camp d’enfants, par exemple) sont permis, si :
    • les mesures de santé publique sont en place;
    • les nombres concernant les rassemblements et autres mesures de santé publique sont en place et respectés;
    • les groupes partageant une chambre sont petits et constants.
  • Les coordonnées d’au moins une personne par ménage et le nombre de personnes présentes par ménage doivent être consignés au quotidien. Pour ce faire, un responsable peut soit prendre les présences sur les lieux, soit les prendre de façon électronique puis confirmer les présences sur les lieux. Le registre doit comprendre le nom et le numéro de téléphone des personnes concernées et être conservé dans un lieu sûr pendant un mois pour faciliter la recherche des contacts au cas où des cas se manifesteraient. Un processus interne devrait permettre d’aller chercher ces données rapidement au besoin, même la fin de semaine. Tout registre doit être conservé dans un endroit sûr pendant un mois, puis détruit selon une méthode sécuritaire afin de protéger la confidentialité de l’information des participants. Dans le cas de documents papier, une destruction sécuritaire implique à tout le moins le déchiquetage transversal. Voici d’autres éléments à respecter concernant les dossiers pour la recherche des contacts :
    • assurez-vous d’avoir le nom complet des personnes (prénom et nom de famille);
    • écrire ou saisir l’information clairement afin qu’elle soit lisible;
    • inclure des renseignements contextuels, notamment le nom et l’heure de l’activité;
    • s’assurer d’inclure tout le monde sur la liste, y compris les participants, les bénévoles et le personnel;
    • recueillir non seulement les noms et les coordonnées des personnes, mais leur rôle (par exemple, participant, bénévole, membre du personnel).
  • Imprimez et posez des affiches indiquant les politiques et les procédures, par exemple :
  • Imprimez et posez des affiches pour aviser les gens qu’ils ne doivent pas se présenter s’ils ont des symptômes de la COVID-19.

Responsabilités des entreprises et des organisations

  • Une entreprise ou une organisation qui organise un rassemblement est responsable de veiller à ce que les mesures de santé publique indiquées dans le plan opérationnel soient respectées par toutes les personnes présentes au rassemblement, y compris en ayant du personnel sur place pour superviser le rassemblement.
  • Avant d’organiser un rassemblement organisé, l’entreprise ou l’organisation est responsable :
    • d’élaborer un plan opérationnel et de communiquer les détails du plan opérationnel au personnel, aux bénévoles et aux participants.
  • Durant un rassemblement organisé, l’entreprise ou l’organisation est responsable :
    • d’informer et de communiquer les mesures de santé publique et les exigences à toutes les personnes présentes à un rassemblement,
    • de surveiller le respect des mesures pendant que les personnes sont rassemblées;
    • de répondre aux questions de non-conformité, de faire des rappels et d’informer les personnes présentes à un rassemblement des mesures de santé publique si nécessaire et de dénoncer les violations des ordonnances de santé publique aux personnes chargées de l’application des ordonnances au besoin.
  • Beaucoup des responsabilités des entreprises ou des organisations liées aux rassemblements organisés sont obligatoires et sont mentionnées dans une ordonnance de santé publique, l’ordonnance concernant la prévention de la COVID-19 et l’auto-isolement. S’il y a violation de cette ordonnance de santé publique durant un rassemblement organisé, les personnes et les sociétés impliquées dans la violation pourraient être tenues responsables, sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire, conformément à la Public Health Act (loi sur la santé publique) [voir les articles 66 et 66.1].
    • Les questions supplémentaires concernant la responsabilité légale devraient être adressées à l’avocat d’une entreprise.
  • Voici quelques exemples d’entreprises et d’organisations :
    • Un hôtel organisant des événements comme des activités-bénéfice, des mariages et des congrès
    • Une église ou une mosquée organisant un rassemblement religieux, un mariage ou des funérailles
    • Un théâtre organisant une performance
    • Une organisation sportive coordonnant des activités sportives
    • Un aréna organisant des activités sportives
    • Un organisateur de mariage organisant un mariage
    • Un organisme communautaire, comme un groupe de protection d’un bassin hydrographique ou le club Lions, qui organise une activité communautaire
    • Un organisme sans but lucratif qui organise une assemblée générale annuelle.

Mariages et funérailles

  • Les mariages et les funérailles peuvent inclure un maximum de 150 personnes, en cohortes de 50, organisés par une entreprise ou une organisation. Un plan opérationnel doit être approuvé par le Bureau du médecin hygiéniste en chef pour tout mariage comptant plus d’une seule cohorte de 50 personnes.
  • Les membres d’un cortège de mariage n’ont pas besoin de maintenir l’éloignement physique s’ils respectent les limites de rassemblements personnels et les lignes directrices associées.
  • Les membres d’un cortège de mariage peuvent retirer leur masque non médical dans certaines circonstances, par exemple :
    • Les membres d’un cortège de mariage peuvent retirer leur masque lorsqu’ils marchent dans l’allée, tant que les personnes dans l’allée n’interagissent pas avec les membres du public, et
    • Les membres d’un cortège de mariage peuvent retirer leur masque à l’avant de l’établissement durant la célébration, tant qu’ils maintiennent l’éloignement physique avec le public.
  • Les pistes de danse dans les mariages ne sont pas permises en général, avec quelques exceptions limitées comme la première danse du couple et la danse traditionnelle parent-enfant.

Rassemblements pour les occasions spéciales

  • Les rassemblements pour les occasions spéciales comprennent les mariages dans la cour, les fêtes prénatales, les rassemblements de retraite, les fêtes d’anniversaire de naissance et de mariage, etc. Les personnes sont encouragées à garder ce type de rassemblement petit et dans les limites des rassemblements personnels si possible.
  • Pour les rassemblements pour les occasions spéciales de plus de 20 personnes, les personnes qui ne sont ni une entreprise ni une organisation peuvent organiser un événement comptant jusqu’à 50 personnes, avec l’éloignement physique entre les ménages ou les groupes de contacts étroits.
  • Pour être admissible à la limite de 50 personnes pour les rassemblements organisés :
    • Vous devez soumettre un plan opérationnel au Bureau du médecin hygiéniste en chef au moins 10 jours ouvrables avant le moment où vous avez besoin d’une rétroaction;
    • Vous reconnaissez qu’il incombe à l’organisateur de veiller à ce que des protocoles appropriés de santé et de sécurité soient en place et respectés, y compris l’éloignement physique entre les gens de différents ménages;
    • Si vous entrevoyez des problèmes avec l’application de votre plan opérationnel, y compris pour ce qui est de conserver la distance
    • entre les personnes, vous devez évaluer si vous allez de l’avant avec l’événement comme il était planifié au départ et/ou quelles modifications seraient nécessaires pour que les mesures soient respectées;
    • Si l’événement ne respecte pas les ordonnances de santé publique, vous pourriez être tenu responsable des infractions en vertu de la Public Health Act (cela comprend des amendes).

Vente d’alcool lors de rassemblements organisés dans les établissements de services alimentaires titulaires d’un permis

  • La vente devrait se faire à la table des clients dans la mesure du possible.
  • S’il n’est pas possible de faire la vente à la table des clients pour des raisons opérationnelles (ex. : nombre d’employés), les clients peuvent se lever pour acheter de l’alcool au bar à condition que :
    • Les organisateurs/exploitants s’assurent que les clients ne se trouvent pas à moins de deux mètres les uns des autres;
    • Des mesures de santé publique appropriées sont en place, y compris :
      • Un nombre suffisant d’employés pour veiller à ce que les clients respectent les mesures;
      • Tous les clients en file sont à deux mètres des personnes assises ou participant au rassemblement de toute autre façon;
      • La congestion au bar est réduite;
      • De l’affichage, comme des marques sur le sol, est utilisé pour promouvoir l’éloignement physique entre les personnes en file;
      • S’il y a un risque que le préposé au bar se retrouve à moins de deux mètres des clients, une barrière physique est installée (si elle ne bloque pas l’accès à la sortie en cas d’urgence);
      • Le préposé au bar se lave ou se désinfecte souvent les mains, porte un masque non médical et est surveillé pour l’apparition de symptômes de la COVID-19;
      • Les clients portent des masques non médicaux;
      • Du désinfectant à base d’alcool se trouve à portée de main;
      • Toutes les autres lignes directrices pour les établissements de services alimentaires sont respectées, y compris nettoyer et désinfecter régulièrement les surfaces touchées fréquemment et encourager les clients à utiliser le paiement électronique lorsque possible;
      • Les clients sont informés des règles à suivre pour accéder au bar (ex. : seulement y aller s’il n’y a pas de file ou qu’une petite file);
      • Dans le cas de rassemblements multiples, chaque cohorte a une section désignée au bar OU un moment désigné pour accéder au bar;
      • Les clients doivent s’asseoir avant de consommer leur alcool.
Date de publication : 
le 6 Juin 2021
Santé et Mieux‑être

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