Mesures « post-coupe-circuit » : Lignes directrices pour les rassemblements

Des mesures post coupe-circuit sont en place jusqu’à nouvel ordre. Les mesures seront réévaluées régulièrement.

Les rassemblements personnels (par exemple, de grandes familles qui reçoivent des visiteurs ou qui jouent au frisbee dans le parc) peuvent inclure votre ménage et au plus 10 personnes additionnelles à l’intérieur ou à l’extérieur; dans la mesure du possible, ces personnes devraient toujours être les mêmes et l’éloignement physique devrait être pratiqué.

Pour les rassemblements organisés (part exemple, les messes, les activités récréatives et sportives, les camps de jour, les événements, y compris les mariages, les funérailles, les enterrements et les cérémonies de remises de diplômes), il peut y avoir 50 personnes à l’intérieur ou à l’extérieur appartenant à différents ménages. Les conditions sont les suivantes :

  • un plan opérationnel qui prévoit des mesures pour réduire la transmission de la COVID-19 est en place et est respecté;
  • l’éloignement physique de deux mètres est maintenu entre les personnes qui ne font pas partie du même ménage;
  • le partage de l’équipement se fait de façon limitée entre individus de différents ménages, en prenant les précautions nécessaires;
  • trois cohortes additionnelles d’un maximum de 50 personnes, chaque cohorte étant tenue séparée conformément aux lignes directrices sur les rassemblements multiples, sont permises à condition d’en avoir eu l’approbation préalable du Bureau du médecin hygiéniste en chef, sauf dans le cas des cérémonies et des réceptions de mariages, des funérailles et des rassemblements de retraite qui ne sont pas admissibles pour les rassemblements multiples. 
    • Les établissements qui peuvent démontrer qu’ils ont des entrées, des sorties et des salles de bains séparées pour les cohortes additionnelles seront évalués au cas par cas.
    • Les cérémonies de mariage et de funérailles peuvent inclure jusqu’à deux cohortes de 50 personnes, plus les officiants, lorsqu’elles sont tenues dans des établissements qui ont été approuvés pour deux cohortes ou plus.
    • Si vous possédez une installation multifonctionnelle, veuillez communiquer avec envhealth@ihis.org pour discuter.

Les rassemblements organisés ne sont pas permis dans les résidences personnelles.

Lignes directrices générales pour les rassemblements personnels et organisés :

  • L’éloignement physique avec les gens qui ne font pas partie du même ménage que soi doit être appliqué, même si on porte un masque non médical.
  • Le port du masque non médical est requis dans les espaces publics intérieurs, y compris lors de rassemblements, mais certaines exceptions s’appliquent.
  • Il faut faire preuve de jugement lorsqu’on participe à un rassemblement ou en organise un.
  • Les hôtes/organisateurs doivent s’assurer que les individus peuvent respecter l’éloignement physique et prendre les mesures qui s’imposent s’il y a consommation d’alcool et de cannabis.
  • Utilisez la technologie virtuelle, les vidéos ou les téléconférences pour communiquer à partir de la maison dans la mesure du possible.
  • Prenez des précautions supplémentaires si vous faites partie des groupes à risque, surtout les personnes qui sont âgées de 65 ans ou plus, qui sont immunodéficientes ou qui ont un problème de santé sous-jacent, ou si vous organisez un rassemblement où des gens qui font partie des groupes à risque seront présents.
  • Il faut réduire au minimum les cris d’encouragement, les sifflements, le chant et toute autre forme de forte vocalisation non essentielle lorsque les gens sont près les uns des autres. Si l’on pense que ce type d’activité est important pour le rassemblement ou inévitable (par exemple les cris d’encouragement lors d’un événement sportif), il est recommandé d’augmenter l’éloignement physique entre les membres de différents ménages à 3,5 m (12 pi). Si ce n’est pas possible, l’éloignement physique de 2 m devrait être maintenu et le port du masque non médical est fortement recommandé. Les masques non médicaux sont obligatoires dans les espaces publics intérieurs, avec quelques exceptions : voir les lignes directrices sur le port de masques non médicaux dans la communauté
  • Limitez le partage d’équipement entre membres de différents ménages (par exemple, ballon de soccer, équipement de terrain de jeu extérieur). Si certains articles sont partagés, il faut assurer que les mains soient lavées, que les personnes qui participent ne sont pas malades et que les articles partagés sont désinfectés régulièrement.
  • Il faut éviter la réutilisation d’articles qui ne peuvent pas facilement être nettoyés ou désinfectés.
  • Les personnes de différents ménages peuvent covoiturer ou partager le même véhicule. S’il est impossible de pratiquer l’éloignement physique, portez un masque non médical et déployez tous les efforts possibles pour maintenir une certaine distance entre les passagers, par exemple en limitant le nombre de personnes à bord du véhicule.
  • Les rassemblements ne devraient pas inclure les pistes de danse, en raison des défis liés au maintien de la distance physique. Pour les mariages, la première danse du couple et la danse entre parent et enfant feraient exception. (Remarque : les cours de danse seraient autorisés selon les lignes directrices pour les sports d’équipe et les activités récréatives organisées.)
  • Soulignons qu’un plan opérationnel n’est pas requis pour les rassemblements personnels comme les mariages, les rassemblements spirituels personnels ou les activités récréatives qui ont lieu dans la résidence primaire d’une personne ou sur une propriété privée (non accessible au public) si le nombre de personnes ne dépasse pas les limites de personnes à l’intérieur ou à l’extérieur pour les rassemblements personnels. Si le rassemblement est organisé par une entreprise, un service ou une organisation, un plan opérationnel est requis.

Ces lignes directrices ne s’appliquent pas aux groupes suivants :

Rassemblements personnels – autres points à considérer

Ces recommandations s’appliquent à tout rassemblement personnel dans un logement privé, y compris les appartements et condominiums ou dans un lieu public qui comprend des membres de différents ménages et qui ne sont pas liés à une entreprise, à un service ou à une organisation.

  • Ne recevez pas de visiteurs si un membre de votre ménage est en auto-isolement ou a des symptômes de la COVID-19.
  •  Assurez-vous que toute personne qui se présente chez vous n’est pas en auto-isolement et n’a pas de symptômes de la COVID-19.
  • Ne participez pas à un rassemblement si vous êtes malade ou en auto-isolement.
  • Nettoyez et désinfectez les surfaces que l’on touche souvent dans les espaces partagés comme la salle de bain, la cuisine et le salon avant et après un rassemblement.
  • Assurez-vous que les visiteurs ont accès à un désinfectant pour les mains qui contient de 60 à 80 % d’alcool ou qu’ils ont la possibilité de se laver les mains souvent avec de l’eau et du savon pendant au moins 20 secondes.
  • Si vous mangez ensemble, ne servez pas de nourriture sous forme de buffet et ne partagez aucun ustensile.
  • Évitez ou modifiez les activités dans lesquelles il y a du contact physique.
  • Tenez un journal d’interactions pour surveiller votre situation et pour faciliter le dépistage des personnes avec qui vous êtes entrées en contact si jamais un cas de COVID-19 était détecté.
  • Pour ce qui est d’enfants de différents ménages qui passent la nuit à la maison d’un d’entre eux, il est recommandé qu’ils soient dans des chambres distinctes ou d’assurer un minimum de deux mètres (six pieds) entre chaque enfant.

Aires communes partagées des immeubles d’appartements

  • Respectez les limites imposées aux rassemblements (voir plus haut) pour chaque aire commune distincte.
  • Une aire commune comprend tout espace identifié comme lieu de rassemblement commun à des fins de socialisation ou de loisirs, comme entre autres les salles de jeu et les salles de télévision et les aires de pique-nique extérieures.
  • Les aires communes intérieures ne doivent être ouvertes que si les limites imposées aux rassemblements intérieurs peuvent être maintenues et si l’espace peut être assaini entre chaque utilisation. Si cela n’est pas possible, les aires communes intérieures doivent rester fermées.
  • Les rassemblements ne peuvent pas avoir lieu dans les couloirs, les escaliers, les entrées, les buanderies et n’importe quelle autre aire et pièce de passage ou utilitaire.

Grands espaces récréatifs extérieurs partagés comme les sentiers, les parcs et les plages

•    Respectez les limites imposées aux rassemblements extérieurs.
•    Évitez de vous regrouper avec d’autres personnes ou groupes si le nombre total de personnes dépasse ainsi les limites mentionnées.
•    Si vous rencontrez d’autres personnes ou groupes dans le cours de vos activités, pratiquez l’éloignement physique en tout temps.

Rassemblements organisés – autres points à considérer

Mesures supplémentaires pour les rassemblements organisés, coordonnés par des entreprises, des services ou des organisations :

  • Élaborez et suivez un plan opérationnel qui précise les méthodes utilisées pour prévenir la transmission de la maladie.
  • Prenez toutes les mesures raisonnables pour veiller à l’éloignement physique (y compris les organisateurs et les membres du public) d’une distance de deux mètres (six pieds) entre chaque personne.
  • Prenez toutes les mesures raisonnables pour empêcher les organisateurs et les participants qui sont tenus de s’auto-isoler de se présenter dans les lieux de travail ou autres espaces de rassemblement.
  • Élaborez et appliquez une politique d’exclusion afin que les organisateurs et les participants symptomatiques soient immédiatement exclus des activités.
  • Veillez à nettoyer et à désinfecter en profondeur les aires et les surfaces communes.
  • Assurez-vous qu’il y a des postes de lavage des mains ou des produits désinfectants pour les mains à la disposition de tous.
  • Là où il y a des toilettes :
    • assurez-vous qu’il y ait des postes de lavage des mains ou des produits de désinfection des mains et qu’ils soient réapprovisionnés au besoin;
    • veillez à nettoyer et à désinfecter souvent les lieux tout au long du rassemblement;
    • envisagez de limiter le nombre de cabines et d’urinoirs disponibles pour éviter qu’il y ait trop de personnes en même temps dans les toilettes.
  • Le nombre de personnes qui pourront se rassembler inclut les participants, les bénévoles et les spectateurs qui seront présents ou se trouveront près du rassemblement. Le personnel rémunéré n’en fait pas partie – dans les limites raisonnables.
  • Le nombre maximal de personnes/clients par table/aire de places assises est de dix. Les participants ne peuvent être assis qu’avec leur groupe (lorsqu’un groupe est composé de membres d’un ménage et d’autres personnes de leur choix). Les places assises aux tables/aires doivent être aussi éloignées que possible. De plus, les personnes se trouvant à une table/aire de places assises ne devraient pas changer au cours de l’événement.
    • La possibilité d’être assis à moins de six pieds de distance ne devrait pas être offerte aux gens qui ne font pas partie d’un même cercle rapproché de contacts. Il n’est pas approprié que les organisateurs demandent aux gens de s’asseoir ensemble sans distanciation physique sauf comme décrit ci-dessus. Plus précisément, pour les réunions et les activités de bureau, il faut maintenir l’éloignement physique entre les employés.
    • Pour les rassemblements dans les lieux publics intérieurs, les masques non médicaux sont requis, sauf exception. Pour les rassemblements organisés dans tout autre lieu, si la distance physique ne peut être maintenue entre les personnes de différents ménages, il est fortement recommandé de porter un masque non médical.
    • Les membres d’un groupe célébrant un mariage n’ont pas besoin de pratiquer l’éloignement physique si la limite de rassemblement personnel, les lignes directrices applicables et les lignes directrices en matière de places assises ci-dessus sont respectées.
  • L’éloignement physique (2 mètres/6 pieds) doit être maintenu entre les participants assis à différentes tables/aires de places assises.
  • Il est recommandé de désigner des endroits où les participants peuvent s’asseoir ou se tenir debout et de désigner des voies que les gens peuvent emprunter pour se déplacer lors de rassemblements. Les réceptions debout où les gens peuvent circuler librement sont déconseillées puisqu’il y est difficile de maintenir l’éloignement physique.
  • Aller saluer des gens dans une aire de places assises/avec des tables n’est pas recommandé.
  • Les établissements (intérieurs ou extérieurs) ayant plus d’une salle ou de grands espaces pouvant accueillir plus d’un rassemblement à la fois ont le droit de tenir plus d’un rassemblement – avec au maximum un total de 200 personnes – si :
    • les groupes de 50 personnes restent séparés
    • les lignes directrices pour les rassemblements multiples sont suivies. L’approbation au préalable d’un plan opérationnel pour la tenue de rassemblements multiples de 50 personnes ou plus est essentielle. 
    • Les établissements qui peuvent démontrer qu’ils ont des entrées, des sorties et des salles de bains séparées pour les cohortes additionnelles seront évalués au cas par cas. 
    • Si vous possédez une installation multifonctionnelle, veuillez communiquer avec envhealth@ihis.org pour discuter.
  • Lorsque la nourriture est partagée :
    • N’ayez pas recours à un buffet libre-service et ne partagez pas d’ustensiles.
    • Les établissements de services alimentaires titulaires d’un permis doivent servir la nourriture et les boissons en suivant les lignes directrices à cet effet.
    • Lors de rassemblements privés ne détenant aucun permis :
      • Il est fortement recommandé d’offrir le service à la table.
      • Veillez à ce que toute personne qui prépare ou qui sert de la nourriture pratique l’hygiène des mains avant et après l’activité.
      • Il est permis de servir un buffet, tant que :
        • la personne servant la nourriture du buffet porte un masque non médical, pratique fréquemment l’hygiène des mains et se soumet au dépistage des symptômes de la COVID-19;
        • les personnes faisant la queue se tiennent à six pieds de la nourriture (sinon, veiller à ce qu’il y ait une vitre hygiénique en place ou que les aliments soient emballés);
        • la queue est à six pieds de toute autre personne assise ou participant d’une façon quelconque au rassemblement;
        • l’achalandage et le contact entre les gens sont minimisés près du buffet servi (p. ex., un groupe ou une table à la fois);
        • les personnes qui sont servies portent un masque non médical.
      • Il est permis d’avoir des stations d’aliments ou de boissons sans alcool en libre-service, tant que :
        • les produits alimentaires sont emballés individuellement;
        • des postes de lavage des mains ou des désinfectants à base d’alcool sont installés à proximité des stations;
        • des affiches sont bien en vue aux stations libre-service pour rappeler aux gens de se laver/désinfecter les mains avant de toucher les aliments, les boissons ou tout autre article, et de garder une distance de deux mètres les uns des autres;
        • toutes les surfaces souvent touchées sont nettoyées et désinfectées régulièrement;
        • l’achalandage est minimisé (p. ex., un groupe ou une table à la fois);
        • les personnes qui se servent portent un masque non médical;
        • les manches des ustensiles individuels sont tournés vers l’extérieur de façon à ce que les gens ne touchent pas la partie avec laquelle on mange.
  • Les rassemblements où les personnes passent la nuit (camp d’enfants, par exemple) sont possibles, si :
    • les mesures de santé publique sont en place;
    • les nombres concernant les rassemblements et autres mesures de santé publique sont en place et respectés ET
      • les personnes de différents ménages couchent dans des chambres séparées OU
      • les groupes partageant une chambre sont petits et constants et peuvent maintenir un minimum de deux mètres (six pieds) les uns des autres.
  • Les coordonnées d’au moins une personne par ménage et le nombre de personnes présentes par ménage doivent être consignés au quotidien. Pour ce faire, un responsable peut soit prendre les présences sur les lieux, soit les prendre de façon électronique puis confirmer les présences sur les lieux. Le registre doit comprendre le nom et le numéro de téléphone des personnes concernées et être conservé dans un lieu sûr pendant un mois pour faciliter la recherche des contacts au cas où d’autres cas se manifesteraient. Un processus interne devrait permettre d’aller chercher ces données rapidement au besoin, même la fin de semaine. Tout registre doit être conservé dans un endroit sûr pendant un mois, puis détruit selon une méthode sécuritaire afin de protéger la confidentialité de l’information des participants. Dans le cas de documents papier, une destruction sécuritaire implique à tout le moins le déchiquetage transversal. Voici d’autres éléments à respecter concernant les dossiers pour la recherche des contacts :
    • s’assurer d’avoir le nom complet de la personne (prénom et nom de famille);
    • écrire ou saisir l’information clairement afin qu’elle soit lisible;
    • inclure des renseignements contextuels, notamment le nom et l’heure de l’activité;
    • s’assurer d’inclure tout le monde sur la liste, y compris les participants, les bénévoles et le personnel;
    • recueillir non seulement les noms et les coordonnées des personnes, mais leur rôle (par exemple, participant, bénévole, membre du personnel).
  • Imprimez et posez des affiches indiquant les politiques et les procédures, par exemple :
  • Imprimez et posez des affiches pour aviser les gens qu’ils ne doivent pas se présenter s’ils ont des symptômes de la COVID-19.

Vente d’alcool lors de rassemblements organisés dans les établissements de services alimentaires titulaires d’un permis

  • La vente devrait se faire à la table des clients dans la mesure du possible.
  • S’il n’est pas possible de faire la vente à la table des clients pour des raisons opérationnelles (ex. : nombre d’employés), les clients peuvent se lever pour acheter de l’alcool au bar à condition que :
    • Les organisateurs/exploitants s’assurent que les clients ne se trouvent pas à moins de deux mètres les uns des autres;
    • Des mesures de santé publique appropriées sont en place, y compris :
      • Un nombre suffisant d’employés pour veiller à ce que les clients respectent les mesures;
      • Tous les clients en file sont à deux mètres des personnes assises ou participant au rassemblement de toute autre façon;
      • La congestion au bar est réduite;
      • De l’affichage, comme des marques sur le sol, est utilisé pour promouvoir l’éloignement physique entre les personnes en file;
      • S’il y a un risque que le préposé au bar se retrouve à moins de deux mètres des clients, une barrière physique est installée (si elle ne bloque pas l’accès à la sortie en cas d’urgence);
      • Le préposé au bar se lave ou se désinfecte souvent les mains, porte un masque non médical et est surveillé pour l’apparition de symptômes de la COVID-19;
      • Les clients portent des masques non médicaux;
      • Du désinfectant à base d’alcool se trouve à portée de main;
      • Toutes les autres lignes directrices pour les établissements de services alimentaires sont respectées, y compris nettoyer et désinfecter régulièrement les surfaces touchées fréquemment et encourager les clients à utiliser le paiement électronique lorsque possible;
      • Les clients sont informés des règles à suivre pour accéder au bar (ex. : seulement y aller s’il n’y a pas de file ou qu’une petite file);
      • Dans le cas de rassemblements multiples, chaque cohorte a une section désignée au bar OU un moment désigné pour accéder au bar;
      • Les clients doivent s’asseoir avant de consommer leur alcool.
Date de publication : 
le 5 Mai 2021
Santé et Mieux‑être

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