General Provisions and Contract Specifications for Highway Construction
Revised for 2025
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L’utilisation des véhicules hors route est régie par la Off-Highway Vehicle Act (loi sur les véhicules hors route). On entend par véhicule hors route tout véhicule motorisé conçu pour se déplacer sur terre, sur l’eau, sur la neige, sur la glace, dans les marais ou dans les...