Publications

Publications récentes

Off-Highway Vehicle Operation

Agriculture, Environnement, Énergie et Action climatique, Justice et de la Sécurité publique, Sécurité routière
Lignes directrices
le 25 Mai 2024

Off-Highway Vehicle Operation, A Practical Guide for Users and Landowners

An off-highway vehicle is considered any motorized vehicle designed for cross-country travel on land, water, snow, ice, marsh or swamp land, or on other neutral terrain. This includes all-terrain vehicles (ATVs), side-by- sides, dirt bikes, mini bikes and snowmobiles. Refer to the Off-Highway Vehicle Act and Off-Highway Vehicle Act Regulations for definitions and full text of the legislation.

Note: Please be advised, the Off-Highway Vehicle Operation booklet is currently being updated. 

 

Guide des aînés de l’Île-du-Prince-Édouard

Secrétariat aux aînés
Brochure
le 11 Avril 2024

Un guide de renseignements sur les programmes et services offerts aux personnes âgées de l’Île-du-Prince-Édouard, publié par le Secrétariat aux aînés.

Pour obtenir une copie du Guide ou nous faire part de vos commentaires, contactez-nous :
Secrétariat aux aînés
Téléphone : 902-620-3785
Sans frais : 1-866-770-0588
seniors@gov.pe.ca
 

PEI Population Framework

Economic and Population Growth
Rapport
le 22 Février 2024

Loi sur les services en français - Rapport annuel 2022-2023

Rapport annuel
le 15 Novembre 2023

Le rapport annuel de la Loi sur les services en français est soumis par le ministre responsable des Affaires acadiennes et francophones à l'Assemblée législative chaque exercice. Le rapport porte notamment sur les activités du Secrétariat aux affaires acadiennes et francophones et des institutions gouvernementales assujetties à la Loi, ainsi que sur les plaintes soumises en vertu de la Loi. Pour obtenir plus d'information sur la Loi, visitez la page Web de la Loi sur les services en français.

Guide de base pour établissements alimentaires

Projet ART
Brochure
le 9 Novembre 2023

Long-term Care Covid-19 External Review Report

Bureau du Conseil exécutif
Rapport
le 19 Octobre 2023

Guide de base pour hébergements touristiques

Projet ART
Brochure
le 18 Octobre 2023

Renseignements généraux

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