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Fourgonnette 15 passagers
2015-06-09
Directives en matière de sécurité pour l’usage d’une fourgonnette 15 passagers
Une fourgonnette 15 passagers constitue un autobus et un véhicule commercial au sens de la Highway Traffic Act (code de la route).
Selon la loi, « autobus » désigne tout véhicule à moteur destiné au transport de plus...