Immatriculation d’une motoneige et de tout autre véhicule à moteur hors route
Tous les véhicules hors route doivent être immatriculés chaque année :
- L’immatriculation d’une motoneige expire le 30 novembre de chaque année.
- Celle d’un véhicule hors route expire le jour de l’anniversaire du propriétaire enregistré (nouveauté).
Véhicules hors route
- À compter du 1er novembre 2024, les véhicules hors route doivent être immatriculés annuellement.
- Les propriétaires payeront des frais annuels de 50 $ le jour de leur anniversaire et obtiendront une nouvelle plaque qui devra être apposée sur le véhicule en tout temps.
- Pour procéder au renouvellement de l’immatriculation d’un véhicule hors route, le propriétaire a besoin du certificat d’immatriculation actuel du véhicule et de son permis de conduire.
- Lorsqu’un propriétaire immatricule un véhicule hors route pour la première fois (c.-à-d. à la suite de l’achat), il doit être en possession du certificat d’immatriculation (signé par le propriétaire précédent), de l’acte de vente et d’un permis de conduire valide.
- Lors de la vente ou du transfert d’un véhicule hors route, la personne qui le vend doit garder la plaque plutôt que de la laisser sur le véhicule. Lorsqu’un véhicule hors route est immatriculé pour la première fois, une plaque accompagne l’immatriculation. La plaque appartient désormais à la personne qui en fait la demande, en tant que propriétaire enregistré.
Pour plus de renseignements sur les changements récents au processus d’immatriculation des véhicules hors route, consultez la foire aux questions (en anglais).
Transition vers l’expiration de l’immatriculation des véhicules hors route
Les propriétaires de véhicules hors route qui ont actuellement une plaque d’immatriculation sans date d’expiration ont jusqu’au 30 avril 2025 pour l’échanger et recevoir une nouvelle plaque et une vignette neuve. Après cette date, une vignette d’immatriculation valide et le nouveau style de plaque pour véhicules hors route seront nécessaires pour accéder aux sentiers de la ATV Federation.
Considérations de sécurité pour les motoneiges ou autres véhicules hors route
- Une bonne formation en matière de sécurité vous permettra de conduire votre véhicule hors route en toute confiance et de façon sécuritaire.
- N’oubliez pas : vous ne pouvez conduire un véhicule hors route ou autoriser la conduite d’un véhicule non immatriculé.
- Lorsque vous êtes au volant d’un véhicule hors route, si une ou un agent de la paix vous intercepte, vous devez présenter votre certificat d’immatriculation sur demande.
- Pour traverser une route ou rouler dans le fossé d’une route au volant d’un véhicule hors route, vous devez posséder un permis de conduire valide.
- La conduite d’un véhicule hors route sur l’accotement est interdite.
Législation
Pour obtenir des renseignements supplémentaires sur la réglementation régissant l’utilisation des véhicules hors route, consultez l’Off-Highway Vehicle Act et son règlement d’application.