Véhicules tout-terrains, motoneiges, véhicules hors route

L’utilisation des véhicules hors route est régie par la Off-Highway Vehicle Act (loi sur les véhicules hors route). On entend par véhicule hors route tout véhicule motorisé conçu pour se déplacer sur terre, sur l’eau, sur la neige, sur la glace, dans les marais ou dans les marécages, y compris :

  • les véhicules à quatre roues motrices ou chaussés de pneus
  • les motocyclettes puissantes et véhicules à deux roues
  • les véhicules amphibies
  • les véhicules tout-terrains
  • les véhicules circulant sur la neige
  • les minimotos

À quel âge peut-on conduire un véhicule tout-terrain? 

Toute personne âgée de 14 ans et plus peut conduire un véhicule tout-terrain, sous certaines conditions.

Qu’en est-il des motocyclettes tout-terrains?

Une personne âgée de moins de 14 ans peut conduire une motocyclette tout-terrain si elle :

  1. le fait dans le cadre d’une compétition ou se prépare à une compétition
  2. est supervisée par un adulte
  3. a suivi avec succès un cours de sécurité pour la conduite de motocyclettes tout-terrains approuvé par le registraire des véhicules à moteur

Une personne âgée de 14 ans ou plus peut conduire une motocyclette tout-terrain si elle a suivi avec succès un cours de sécurité pour la conduite de motocyclettes tout-terrains approuvé par le registraire.                                                   

Dois-je suivre un cours pour conduire un véhicule tout-terrain?

Oui, toute personne âgée de 14 ou 15 ans doit suivre avec succès un cours de sécurité pour la conduite de véhicules tout-terrains approuvé par le registraire et elle doit être supervisée par un adulte qui satisfait à l’un des critères suivants :

  • détenir un permis de conduire valide depuis 24 mois
  • détenir un permis de conduire valide et avoir suivi avec succès un cours de sécurité pour la conduite de véhicules tout-terrains approuvé par le registraire

Si vous avez 16 ans ou plus, vous devez détenir un permis de conduire valide depuis 24 mois; ou avoir suivi avec succès un cours de sécurité pour la conduite de véhicules tout-terrains approuvé par le registraire.

Quel cours est exigé pour les véhicules tout-terrains?

Le cours offert actuellement pour les véhicules tout-terrains est celui approuvé par le Conseil canadien de la sécurité. Pour obtenir de plus amples renseignements sur le cours, veuillez communiquer avec la Sécurité routière au (902) 368-5271 ou au (902) 432-2714.

Puis-je traverser l’autoroute avec mon véhicule tout-terrain?

Oui, toute personne qui traverse une autoroute doit détenir un permis de conduire valide depuis au moins 24 mois;  ou détenir un permis de classe 5 valide et avoir suivi avec succès le cours de sécurité pour la conduite de véhicules tout-terrains.

Puis-je emprunter le Sentier de la Confédération avec mon véhicule tout-terrain?

Nul ne peut emprunter le Sentier de la Confédération avec un véhicule tout-terrain.

Dois-je porter de l’équipement de protection?

Tous les conducteurs de véhicules et de motocyclettes tout-terrains doivent porter un équipement de protection approprié : un casque qui satisfait aux normes appropriées énoncées dans la réglementation; des lunettes qui enserrent la tête et enveloppent les yeux (un casque intégral élimine la nécessité d’utiliser des lunettes de protection); des gants, des chaussures et des vêtements robustes qui couvrent entièrement le corps, y compris les chevilles, les jambes et les bras jusqu’aux poignets.

Y a-t-il des exemptions à ces règles?

Les nouvelles règles exemptent les véhicules motorisés miniatures et les minimotos de l’application de la loi et de ses règlements.

Que sont les véhicules motorisés miniatures et les minimotos?

  • On entend par « véhicules motorisés miniatures » tout véhicule à moteur autre qu’une motocyclette miniature. Il s’agit de petits véhicules motorisés qui sont considérés comme des jouets et normalement alimentés par une batterie, comme les véhicules « Power Wheels ».
  • On entend par « minimoto » toute motocyclette ayant les spécifications prescrites dans la réglementation. Il s’agit de petites motocyclettes qui sont considérées comme des jouets par Transports Canada et normalement alimentées par une batterie.

Faire de la motoneige à l’Île-du-Prince-Édouard

L’Île-du-Prince-Édouard compte certaines des plus belles pistes de motoneige au pays. On entretient les pistes de toute la province afin d’assurer la sécurité et le plaisir des motoneigistes.

Nul propriétaire ou conducteur d’une motoneige ne doit permettre à une personne de moins de 14 ans de la conduire, sauf si la personne est supervisée directement par un adulte qui détient un permis de conduire valide.

Nul ne doit conduire une motoneige ni en avoir la garde ou le contrôle si ses facultés sont affaiblies par l’alcool ou les drogues, ni conduire une motoneige sur un terrain sans avoir préalablement obtenu la permission expresse du propriétaire de ce terrain, de son locataire, du permissionnaire ou du titulaire du permis.

Pour que les motoneiges puissent emprunter le Sentier de la Confédération et les autres pistes de l’Association de motoneiges de l’Île-du-Prince-Édouard, il faut acheter un droit d’accès. On peut se procurer un droit d’accès pour une motoneige immatriculée à n’importe quel bureau d’Accès Î.-P.-É.

Lois en matière de motoneige à l’Île-du-Prince-Édouard 

Les règles suivantes s’appliquent à la conduite d’une motoneige :

  • Traverser les intersections à droite et effectuer les dépassements à gauche
  • Ne pas dépasser un autre véhicule hors route à droite, sauf s’il s’apprête à tourner à gauche
  • Sous réserve de la disposition b), avant de se remettre devant un véhicule hors route qu’on vient de dépasser, s’assurer qu’on peut le faire sans danger
  • Lorsque la piste comprend plus d’une voie et que la circulation s’effectue dans les deux sens, conduire sur la voie de droite et éviter d’entrer sur la voie de gauche sans avoir d’abord vérifié qu’on peut l’emprunter sans danger et après avoir signalé son intention si l’on est suivi de près par un autre véhicule hors route
  • Si l’on suit un autre véhicule hors route, demeurer à une distance sûre, en prenant en compte la vitesse et la densité de la circulation, ainsi que l’état de la piste
  • Céder le passage à tout véhicule hors route qui en réclame le droit en se tassant vers la droite
  • Avant de reculer, s’assurer qu’on peut le faire sans risque et sans gêner la circulation
  • Lorsqu’on arrête, ralentit ou tourne, faire les signaux suivants :
    • virage à gauche – allonger le bras gauche à l’horizontale, vers la gauche
    • virage à droite – allonger l’avant-bras gauche vers le haut
    • arrêt ou ralentissement – allonger le bras gauche vers la bas
  • On peut également signaler les virages à gauche et à droite :
    • au moyen de dispositifs mécaniques placés de chaque côté du véhicule hors route et indiquant la direction dans laquelle on a l’intention de tourner, ou à l’aide d’un indicateur lumineux actionné du côté gauche ou droit du véhicule hors route en fonction du virage
  • On peut également signaler un arrêt ou un ralentissement au moyen de feux ou de dispositifs lumineux placés à cette fin à l’arrière du véhicule hors route.
  • Pour traverser une voie publique, une route ou un trottoir, le conducteur d’une motoneige doit :
    • posséder un permis de conduire valide
    • s’arrêter avant de s’engager sur la voie
    • faire débarquer tous les passagers
    • céder le passage à tous les autres véhicules et aux personnes sur la voie
    • traverser perpendiculairement au centre de la voie, en s’assurant que les feux avant et arrière sont allumés
  • Aucun propriétaire ou conducteur de véhicule hors route ne doit conduire un véhicule non immatriculé.
  • Nul ne peut être en possession d’un véhicule hors route non immatriculé, sauf sur le terrain de son propriétaire.
  • Pour utiliser un véhicule hors route sur une piste qu’une association ou un club de motoneige loue auprès du gouvernement ou de toute autre personne, il faut d’abord obtenir un permis de l’association ou du club en question.
  • Le ministre des Transports, infrastructure et énergie peut désigner un représentant autorisé d’un club de motoneige comme agent de la paix afin de veiller à l’application de la Off-Highway Vehicle Act (loi sur les véhicules hors route) et de ses règlements.
    • Il faut immatriculer les motoneiges chaque année à n’importe quel bureau d’Accès Î.-P.-É. de la province
    • La plaque d’immatriculation doit être fixée à l’arrière du véhicule et être bien en vue, lisible et dégagée
    • Le conducteur et les passagers doivent porter un casque approuvé par la CSA
    • Nul ne doit conduire une motoneige à une vitesse supérieure à 8 km/h dans un rayon de 10 m d’une unité d’habitation ou d’un lieu où l’on pratique un sport extérieur

Pour obtenir de l’information plus détaillée à propos des véhicules hors route, veuillez lire la Off-Highway Vehicle Act et ses règlements.

Date de publication : 
le 10 Juin 2015
Transports, Infrastructure et Énergie

Renseignements généraux

Ministère des Transports, de l’Infrastructure et de l’Énergie
Immeuble Jones, 3e étage
11, rue Kent
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Charlottetown (Î.-P.-É.) C1A 7N8

Téléphone : 902-368-5100
Télécopieur : 902-368-5395

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