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Sécurité des piétons
2015-06-10
Un piéton est une personne qui se déplace à pied ou qui utilise un fauteuil roulant (motorisé ou non), ou un enfant dans une voiturette ou un traîneau. Cela signifie que quiconque n’est pas un automobiliste ou un cycliste est un piéton.
Règles et directives à l’intention...
Accommodation Complaint Mediation/Customer Feedback
2015-06-10
The Tourism Industry Act requires every accommodation owner in the province to obtain an operator's license. The Act further stipulates that every property must be inspected on an annual basis. It is against the law to offer accommodations to the public without a license. If you have any concerns...
Sécurité des cyclistes
2015-06-10
Depuis le 5 juillet 2003, le port d’un casque protecteur dûment certifié est obligatoire à l’Île-du-Prince-Édouard pour toute personne, quel que soit son âge, qui utilise une bicyclette sur la route.
Il devrait y avoir une étiquette à l’intérieur du casque portant l’une des mentions suivantes :...
Véhicules tout-terrains, motoneiges, véhicules hors route
2015-06-10
L’utilisation des véhicules hors route est régie par la Off-Highway Vehicle Act (loi sur les véhicules hors route). On entend par véhicule hors route tout véhicule motorisé conçu pour se déplacer sur terre, sur l’eau, sur la neige, sur la glace, dans les marais ou dans les marécages, y compris...
Fourgonnette 15 passagers
2015-06-09
Directives en matière de sécurité pour l’usage d’une fourgonnette 15 passagers
Une fourgonnette 15 passagers constitue un autobus et un véhicule commercial au sens de la Highway Traffic Act (code de la route).
Selon la loi, « autobus » désigne tout véhicule à moteur destiné au transport de plus...