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Un camp de loisirs est une propriété où l’on entretient un ou plusieurs bâtiments, cabanes ou structures comme quartiers d’habitation pour une occupation temporaire de 3 jours ou plus, avec ou sans frais. On y offre habituellement des activités récréatives, éducatives, sociales...
Every province is required to have a Criminal Code Review Board to make or review dispositions concerning any accused person who receives a court verdict of not criminally responsible by reason of mental disorder or is deemed unfit to stand trial. Who serves on the board? The...
Pour de nombreux Insulaires, l'ouverture de la saison de pêche le 15 avril marque le début non officiel du printemps. La pêche est une activité familiale amusante et peu coûteuse, et plus de 10 000 permis de pêche sont vendus chaque année à l’Île-du-Prince-Édouard. Le nombre de...
Vous avez aussi peut-être reçu un appel, un texto ou un courriel que vous pensez être frauduleux sans en avoir été victime. Si vous n’avez pas été victime, il n’est habituellement pas nécessaire d’alerter la police. Toutefois, si vous voulez signaler la communication...
Existe-t-il des exigences réglementaires concernant les rejets d’eaux usées? Oui, il existe plusieurs exigences réglementaires relatives au rejet d’eaux usées, qui varient en fonction du type de rejet. Les rejets d’eaux usées peuvent être classés en deux catégories : les rejets...
Dans certaines circonstances, même les animaux de compagnie les plus dignes de confiance peuvent réagir par instinct en mordant ou en griffant. Optez les stratégies de prévention suivantes pour vous protéger et protéger votre famille : Faites castrer vos chiens et chats. Cette...
Le gouvernement de l’Île-du-Prince-Édouard et l’Agence de promotion économique du Canada atlantique (APECA), au nom du gouvernement du Canada, investissent dans l’agrandissement des installations de MDS Coating Technologies (MCT), ce qui créera des emplois bien rémunérés pour des...
Frais d’immatriculation et taxes pour la sécurité routière Tous les centres En personne Versement de la taxe environnementale (pneus) Tous les centres En personne et par la poste Autodéclaration du prélèvement relatif au carbone pour l’essence ou le diesel [PDF] Tous les centres...
All resident and non-resident financial corporations operating a permanent establishment within the province are required to pay Financial Corporation Capital Tax on its taxable capital. The Financial Corporation Capital Tax Act defines a financial corporation as a bank, trust...
The PEI Sports Hall of Fame and Museum recognizes and pays tribute to PEI athletes and builders of sport who have brought special honour to the province. It is managed by a board of directors. Who serves on the board? Nine members make up the board of directors. Each county has...